Il y a cinq étapes principales dans le processus de dédouanement des conteneurs. Le délai de réalisation de toutes les démarches varie de quelques heures à plusieurs jours, en fonction de la charge de travail des douaniers, des difficultés rencontrées, etc.
Instructions
Étape 1
L'étape d'acceptation, d'enregistrement et de comptabilisation des déclarations en douane pour les conteneurs. À ce stade, les agents des douanes acceptent les déclarations en douane et les documents d'accompagnement du conteneur de la part de la personne responsable, vérifient l'exactitude de leur remplissage conformément aux règles en vigueur et vérifient les copies électroniques des documents avec les originaux papier.
Étape 2
L'étape de contrôle du codage des marchandises. Conformément à la nomenclature des produits de l'activité économique étrangère, à la législation du pays d'origine, aux accords et à la réglementation non tarifaire, tous les conteneurs et marchandises qu'ils contiennent se voient attribuer les codes appropriés. À ce stade, les agents des douanes déterminent l'exactitude de l'identification des codes, vérifient la documentation sur l'origine des marchandises et, à cet égard, fournissent des avantages et des préférences tarifaires.
Étape 3
Au stade du contrôle des devises et du contrôle de la valeur en douane, les informations de la déclaration en douane et des documents d'accompagnement sont vérifiées. La valeur en douane et, en conséquence, les paiements en douane sont ajustés. Le cas échéant, une évaluation conditionnelle des marchandises contenues dans le conteneur est effectuée.
Étape 4
L'étape suivante consiste à vérifier l'exactitude du calcul des paiements douaniers, la validité des tarifs utilisés, les incitations fiscales et les préférences. Aussi, les délais de dépôt des déclarations en douane, la présence d'arriérés dans le paiement des paiements douaniers, y compris la réception effective de l'argent sur le compte des douanes, sont vérifiés. Des pénalités et pénalités pour retard de paiement sont facturées.
Étape 5
Au stade final, après avoir vérifié le passage des étapes précédentes, les conteneurs sont inspectés à l'aide de scanners spéciaux, de chiens d'assistance et d'autres moyens et méthodes. Les résultats de l'inspection sont enregistrés, et une décision est prise soit sur une inspection plus approfondie avec l'ouverture du conteneur, soit sur sa mainlevée conformément au régime douanier, soit sur la détention du conteneur et du véhicule.
